La blockchain : un coffre-fort numérique pour vos textes
Depuis quelques années, la blockchain — la technologie qui sous-tend les cryptomonnaies — suscite un intérêt croissant dans le monde de la propriété intellectuelle. Pour les auteurs, elle offre une promesse séduisante : prouver de manière infalsifiable la date de création d'un texte, sans passer par un notaire, une enveloppe Soleau ou un dépôt à la SGDL. Mais cette technologie est-elle vraiment fiable ? Est-elle reconnue en droit français ? Et comment l'utiliser concrètement ?
Comment ça fonctionne
Le principe de l'horodatage
La blockchain est un registre distribué et immuable : chaque entrée (appelée « transaction ») est datée, chiffrée et enregistrée simultanément sur des milliers d'ordinateurs dans le monde. Une fois inscrite, une transaction ne peut être ni modifiée, ni supprimée, ni antidatée.
Pour protéger un texte, le principe est simple :
- Vous téléchargez votre fichier (manuscrit, PDF, document Word) sur une plateforme d'horodatage blockchain.
- La plateforme calcule une empreinte numérique (hash) unique de votre fichier — une suite de caractères qui identifie votre texte comme une empreinte digitale identifie une personne.
- Cette empreinte est inscrite sur la blockchain avec un horodatage certifié.
- Vous recevez un certificat de dépôt prouvant que votre fichier existait à cette date précise.
Le fichier lui-même n'est pas stocké sur la blockchain (ce serait trop volumineux). Seule l'empreinte l'est. Mais cette empreinte suffit à prouver que le fichier existait tel quel à la date inscrite.
Les NFT littéraires
Les NFT (Non-Fungible Tokens) ajoutent une couche supplémentaire : ils créent un exemplaire unique numérique associé à votre œuvre, inscrit sur la blockchain. Concrètement, un NFT littéraire peut servir à :
- Certifier l'authenticité d'un manuscrit numérique.
- Vendre une édition numérique limitée de votre livre (100 exemplaires signés numériquement, par exemple).
- Tracer la chaîne de propriété d'un texte (cessions de droits, traductions).
Le Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique (CSPLA) a publié en juillet 2022 un rapport détaillé sur l'application des principes du droit d'auteur aux NFT, reconnaissant leur potentiel tout en soulignant les zones grises juridiques.
La reconnaissance juridique en France
Une avancée majeure en 2025
Un tournant s'est produit avec un jugement du Tribunal judiciaire de Marseille du 20 mars 2025, qui a admis qu'un horodatage blockchain pouvait contribuer à prouver la titularité des droits d'auteur. C'est la première décision française à reconnaître explicitement la valeur probatoire d'un enregistrement blockchain en matière de propriété intellectuelle.
En droit français, la preuve de la création est libre (pas besoin de dépôt formel pour être protégé). Le Code civil reconnaît l'écrit électronique au même titre que l'écrit papier, à condition que :
- L'auteur soit identifiable.
- L'intégrité du document soit garantie.
La blockchain remplit ces deux conditions : l'identité du déposant est liée à son portefeuille numérique, et l'intégrité du hash est garantie par la nature même de la technologie.
Limites juridiques
Il faut cependant nuancer :
- L'horodatage blockchain prouve que le fichier existait à telle date, mais ne prouve pas que vous en êtes l'auteur original. Si quelqu'un a copié votre texte et l'a enregistré avant vous, c'est son horodatage qui primera.
- Le droit d'auteur français protège les œuvres dès leur création, sans formalité. La blockchain est un moyen de preuve supplémentaire, pas un mode de protection en soi.
- La jurisprudence est encore embryonnaire. Le jugement de Marseille est un signal positif, mais il faudra d'autres décisions pour consolider cette reconnaissance.
Les plateformes disponibles pour les auteurs
Plusieurs services permettent aux auteurs d'horodater leurs textes sur la blockchain :
- Copyright.eu — Service européen d'horodatage blockchain. Dépôt à partir de 9 € par fichier. Certificat vérifiable en ligne.
- Blockchainyourip.com — Spécialisé dans la propriété intellectuelle. Tarifs similaires.
- Bernstein.io — Solution professionnelle avec tableau de bord et gestion de portefeuille de PI.
- ProofKeep — Service français d'horodatage blockchain avec certificat PDF.
Ces plateformes utilisent généralement les blockchains Ethereum ou Bitcoin, les plus anciennes et les plus fiables.
Blockchain vs méthodes traditionnelles
Comment l'horodatage blockchain se compare-t-il aux méthodes classiques de protection ?
- Enveloppe Soleau (INPI) — 15 € pour 5 ans. Preuve physique reconnue par les tribunaux depuis des décennies. Limitation : un seul fichier par enveloppe, conservation limitée à 5 ans renouvelables.
- Dépôt SGDL — Gratuit pour les adhérents. Attestation de dépôt. Moins de poids juridique qu'un acte notarié.
- Dépôt chez un notaire — 50 à 200 €. La preuve la plus forte juridiquement, mais aussi la plus coûteuse et la plus lourde administrativement.
- Blockchain — 0 à 15 € par dépôt. Instantané, accessible depuis n'importe où, conservation illimitée. Reconnaissance juridique en progression.
La blockchain ne remplace pas les méthodes traditionnelles : elle les complète. Pour une protection maximale, combiner un dépôt SGDL ou une enveloppe Soleau et un horodatage blockchain offre une double couche de preuve.
Conseils pratiques pour les auteurs
- Horodatez tôt et souvent. Ne déposez pas uniquement le manuscrit final : enregistrez aussi les brouillons, les plans, les notes de recherche. Cela crée un historique de création qui renforce la preuve de paternité.
- Conservez vos certificats. Stockez les certificats de dépôt blockchain dans un endroit sûr (cloud, disque dur externe, coffre-fort numérique).
- Ne confondez pas preuve et protection. L'horodatage prouve que vous avez créé le texte à une date donnée, mais il ne vous protège pas contre la contrefaçon. Si quelqu'un copie votre texte, c'est le droit d'auteur (et éventuellement un avocat) qui vous protège.
- Méfiez-vous des arnaques. Certaines plateformes facturent des centaines d'euros pour un simple horodatage. Vérifiez que le service utilise une blockchain publique vérifiable (Ethereum, Bitcoin) et non une base de données propriétaire.
L'avenir : vers un registre mondial des œuvres ?
À plus long terme, la blockchain pourrait permettre la création d'un registre mondial décentralisé des œuvres littéraires, où chaque texte serait identifié de manière unique, avec un historique complet des cessions de droits, des traductions et des adaptations. Plusieurs projets pilotes existent déjà dans le domaine de la musique. La littérature pourrait suivre.
Pour l'instant, la blockchain est un outil complémentaire — puissant, abordable et en voie de reconnaissance juridique. Pour un auteur soucieux de protéger ses textes, c'est un investissement minime pour une sécurité supplémentaire.
